Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAN
Numéro de dépôt :
1593779
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2000
Présentation de la marque CLAN
Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMMUNICATIONS SERVICES TELEMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNICATIONS SERVICES TELEMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157138 - Publication au BOPI 1993-04-08